Championnat de France mouche en No Kill sur les cours d’eau de « l'Ubaye », de « l'Ubayette » et du « Verdon » en 2024

Mis à jour le 13/05/2024

MISE A DISPOSITION DU PUBLIC

du dossier de demande d'autorisation déposé par :

L'association Club GPS Nice représentée par son Président M. Sylvain NARDINI.

Concernant l'organisation de deux manches du championnat mouche en “No Kill”, une D2 sur le cours d’eau du « Verdon » les 8 et 9 juin 2024 et une D1 sur les cours d’eau de « l'Ubaye », « l'Ubayette » les 6 et 7 juillet 2024.

En application du Code de l’Environnement,notamment les articles L. 120-1 et L. 123-19 relatifs à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'Environnement, le projet d'arrêté est mis à la disposition du public par voie électronique.

Cette consultation se déroule sur une période de 21 jours du 14 mai 2024 au 03 juin 2024 inclus.

Pour participer à cette consultation, veuillez cliquer sur le bouton "Déposer une observation" en haut à droite de cet article.

Les éléments consultables sont les suivants :

Télécharger Note de présentation PDF - 0,08 Mb - 13/05/2024
Télécharger Projet arrêté préfectoral PDF - 1,50 Mb - 13/05/2024

A la fin de cette consultation, un bilan de la mise à disposition du public sera effectué.

Ce bilan pourra être consulté sur le site internet des services de l’État.

Une décision administrative sera délivrée et publiée sur ce même site ( http://www.alpesde-haute-provence.gouv.fr ).