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[Environnement]
Plan départemental d'élimination des
déchets ménagers et assimilés



        Sommaire descriptif
        Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
        Annexe 1 - Exemples d'actions de réduction à la source
        Annexe 2 - Les fondements et objectifs du plan départemental
        Annexe 3 - Dispositions prises pour favoriser la reduction à la source
        Annexe 4 - Glossaire et sigles utilisés

Sommaire descriptif

Sommaire descriptif du plan départemental d'élimination déchets ménagers et assimilés Télécharger le document (150 Ko)

Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Le plan départemental d'élimination déchets ménagers et assimilés Télécharger le document (1,78 Mo)

Annexe 1 - Exemples d'actions de réduction à la source

Annexe 1 :   - Exemples d'actions de réduction à la source   - Circulaire du 28 avril 1998   - Les autres contraintes règlementaire Télécharger le document (345 ko)

Annexe 2 - Les fondements et objectifs du plan départemental

Annexe 2 :   - Les fondements et objectifs du plan départemental Télécharger le document (134 ko)

Annexe 3 - Dispositions prises pour favoriser la reduction à la source

Annexe 3 :   - Montrer l'exemple dans l'administration et les collectivités   - Inciter au changement des comportements   - Développer des alternatives aux collectes classiques   - Intervenir auprès des distributeurs Télécharger le document (168 ko)

Annexe 4 - Glossaire et sigles utilisés

Annexe 4   - Glossaire   - Sigles utilisés Télécharger le document (310 ko)