[Environnement]
Installations classées
Informations générales sur les ICPE:
Cliquer ici: http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr
Liste des projets:
- Soumis à l'enregistrement
Exploitant / Commune |
Demande de l'exploitant |
Avis de consultation du public |
Arrêté d'enregistrement |
Société L'Occitane
à Manosque |
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Si vous souhaitez laisser vos observations, vous êtes invité(e) à les adresser par voie électronique pendant toute la durée de consultation, à l'adresse ci-dessous, en spécifiant le nom de la société et de la commune.
pref-icpe@alpes-de-haute-provence.gouv.fr
- Soumis à autorisation:
- Gréoux-les-Bains: carrière de matériaux alluvionnaires:
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique, cliquer ici
Rapprort et conclusions du commissaire enquêteur, cliquer ici
Rapport de l'inspecteur des installations classées, cliquer ici
Extrait de l'arrêté préfectoral, cliquer ici
- Peyroules: carrière de dolomies:
Rapprort et conclusions du commissaire enquêteur, cliquer ici
Rapport de l'inspecteur des installations classées, cliquer ici
Extrait de l'arrêté préfectoral, cliquer ici
- Curbans "le Pin": carrière de matériaux alluvionnaires:
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumés non techniques, cliquer ici
- Manosque: demande de la Société L'Occitane en vue de l'extension du site de production de produits cosmétiques:
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique, cliquer ici
Avis de prolongation d'enquête, cliquer ici
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur, cliquer ici
Arrêté préfectoral n°2011-2676bis, cliquer ici
Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-2676bis, cliquer ici
- Sisteron: demande d'autorisation d'exploiter un site de prétraitement de Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectueux (DASRI):
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique, cliquer ici
Avis de prolongation d'enquête, cliquer ici
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur, cliquer ici
Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-2109, cliquer ici
Arrêté préfectoral n°2011-2109, cliquer ici
- Seyne: demande d'autoriastion d'exploiter un caisson d'équarrissage:
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique, cliquer ici
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur, cliquer ici
- Annot:
demande d'autorisation d'exploiter un site de production de petits pains grillés
demande d'autorisation d'exploiter un site de production de biscottes
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique petits pains grillés, cliquer ici
Résumé non technique biscottes, cliquer ici
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur pour les Petits Pains Grillés, cliquer ici
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur pour les biscottes, cliquer ici
- Mison: demande d'autorisation d'exploiter une installlation de stockage, dépollution, démontage et découpage de véhicule hors d'usage ou de différents moyens de transports hors d'usage par la Société FERRARI :
Avis d'enquête publique, cliquer ici
Résumé non technique dossier FERRARI, cliquer ici
-Arrêté préfectoral n° 2011-459 du 10 Mars 2011 fixant les modalités de surveillance des rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique de la Société L'Occitane située sur la commune de Manosque, cliquer ici
-Arrêté préfectoral n° 2011-460 du 10 Mars 2011 fixant les modalités de surveillance des rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique de la Société SOPHIM située sur la commune de Peyruis, cliquer ici
-Arrêté préfectoral n°2011-849 du 6 mai 2011 portant prescription du contrôle de la qualité des eaux souterraines au droit de l'établissement ARKEMA à Château-Arnoux-Saint-Auban, cliquer ici
-Annexe arrêté prefectoral n°2011-849, cliquer ici
-Arrêté prefectoral complémentaire n°2011-1657 du 8 septembre 2011relatif à la Société SANOFI CHIMIE située su rla commune de Sisteron, cliquer ici
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