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[Elections]
L'élection des sénateurs

         Elections Sénatoriales 2008
         Qui peut être candidat et comment l'élit-on ?
         Le sénateur des Alpes de Haute-Provence
         

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Elections sénatoriales 2008

Documents à télécharger :
	Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 : tableau des électeurs
	Mémento à l'usage des candidats
	Arrêté préfectoral n° 2008 - 2052 portant constitution de la Commission de propagande à l'occasion des élections sénatoriales du 21 septembre 2008
	Arrêté préfectoral n° 2008 - 2032 relatif au remboursement par l’Etat de l'impression des documents électoraux à l'occasion des élections sénatoriales du 21 septembre 2008

Qui peut être candidat et comment l'élit-on ?

Nul ne peut être élu au Sénat s'il n'est âgé de trente ans révolus. Les autres conditions d'éligibilité et les inégibilités sont les mêmes que pour l'élection à l'Assemblée Nationale. Elles sont énoncées aux articles LO 127 à LO 136-1 du Code électoral.

(Consultable sur le site [Legifrance])

Comment sont élus les sénateurs ?
Les sénateurs sont élus pour six ans au suffrage universel indirect par un collège composé :
  - des députés,
  - des conseillers généraux et régionaux,
  - des conseillers territoriaux (pour les territoires d'outre-mer),
  - de délégués des conseils municipaux.

Mode de scrutin
Ces électeurs ont l'obligation de voter, sous peine d'amende.

Le Sénat est renouvelé par moitié, tous les trois ans. Le dernier renouvellement est intervenu le 23 septembre 1998. Le prochain renouvellement interviendra en 2008 pour les Alpes de Haute-Provence, compte tenu des changements législatifs.

Dans les départements disposant de un ou deux sièges sénateurs, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à deux tours, qui interviennent le même jour.
Dans le département des Alpes de Haute-Provence, il y a un siège de sénateur.

Le sénateur des Alpes de Haute-Provence

Lors des dernières élections sénatoriales dans le département, M. Claude DOMEIZEL, ancien Maire de Volx, a été élu Sénateur des Alpes de Haute-Provence.